Bonjour je cherche une réponse à mon problème.
Jai acheter un Bengal il y a quelque années le contrat de vente est à mon et a celui de mon ex. L'ICAD a été mis à son mon et ces moi qui les payer en totalité.
Elle n'a pas voulu me le rendre lors de notre séparation, et maintenant je vient d'apprendre qu'elle l'a vendu.....
La question est : à telle de droit ? Quelle recourt j'ai ? pourretr retrouver mon chat
voisine
27. Novembre 2018 - 17:12
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Je crois que l'ICAD concerne
Je crois que l'ICAD concerne la France, non ? Vous êtes sur un site Suisse et les lois ne sont pas les mêmes
Tamag'
29. Novembre 2018 - 17:26
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Tchmiaou !
Tchmiaou !
sans être spécialiste du droit français, je pense que ça sert à rien d'entreprendre des démarches sans une preuve formelle que Gaetan ait réglé les factures...et même là, l'ex pourra prétendre que le 4pat était un cadeau et en revendiquer la propriété...comme tout ça, ça va coûter de l'argent, du temps et certainement des frustrations, ben moi, je pense qu'il vaut mieux oublier tout ça et investir l'argent économisé pour le bien-être d'un autre chat.
Sans compter que ce pauvre 4pat a pas demandé à être mêlé à ces histoires de bipèdes, et que chaque changement de territoire est un traumatisme pour lui.
si jamais : https://www.santevet.com/articles/cas-de-divorce-qui-va-garder-le-chat
Léchouilles !